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Marques déposées par monsieur PASCAL BOURGAIN
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L'BATISSE
Marque enregistrée - Marque en vigueur

L'BATISSE
Monsieur PASCAL BOURGAIN

Numéro de dépôt :
4570596
Date de dépôt :
25/07/2019
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
25/07/2029
L\'BATISSE de PASCAL BOURGAIN

Présentation de la marque L'BATISSE

Déposée par voie électronique le 25 juillet 2019 par monsieur PASCAL BOURGAIN auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « L'BATISSE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2019-33 du 16 août 2019.

Le déposant est monsieur PASCAL BOURGAIN domicilié(e) 12 RUE DE VERDUN - 62200 - BOULOGNE SUR MER - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, BOURGAIN ET FILS, Monsieur PASCAL BOURGAIN domicilié(e) 12 RUE DE VERDUN - 62200 - BOULOGNE SUR MER - France.

La marque L'BATISSE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4570596.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30 32

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque L'BATISSE arrivera à expiration en date du 25 juillet 2029.

PASCAL BOURGAIN a également déposé les autres marques suivantes : LA ZABELLE


Monsieur PASCAL BOURGAIN - 12 RUE DE VERDUN - 62200 - BOULOGNE SUR MER - France


BOURGAIN ET FILS, Monsieur PASCAL BOURGAIN - 12 RUE DE VERDUN - 62200 - BOULOGNE SUR MER - France


Publication - Publication le 16 août 2019 au BOPI 2019-33

Enregistrement avec modification - Publication le 20 déc. 2019 au BOPI 2019-51

Viande ; poisson ; volaille ; gibier ; fruits conservés ; fruits congelés ; fruits secs ; fruits cuisinés ; légumes conservés ; légumes surgelés ; légumes séchés ; légumes cuits ; gelées ; confitures ; compotes ; oeufs ; lait ; produits laitiers ; huiles à usage alimentaire ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; coquillages non vivants ; insectes comestibles non vivants ; conserves de viande ; conserves de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine ;

Café ; thé ; cacao ; sucre ; riz ; tapioca ; farine ; préparations faites de céréales ; pain ; pâtisseries ; confiserie ; glaces alimentaires ; miel ; sirop d'agave (édulcorant naturel) ; levure ; sel ; moutarde ; vinaigre ; sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches ; pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao ; boissons à base de café ; boissons à base de thé ;

Bières ; eaux minérales (boissons) ; eaux gazeuses ; boissons à base de fruits ; jus de fruits ; sirops pour boissons ; préparations pour faire des boissons ; limonades ; nectars de fruits ; sodas ; apéritifs sans alcool.